Déposée le 25 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AVENSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM domicilié(e) 35 Bd de Briançon, 13331 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 980 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.
La marque AVENSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENIR TELECOM (S.A.) - 35 Bd de Briançon, 13331 MARSEILLE - France - SIREN 351980025
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Service d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique) ; communication par réseau de fibres optiques ; communications téléphoniques ; information en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services téléphoniques ; services d'opérateurs en lignes à savoir services télématiques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale, transmission de télécopie, transmission et diffusion de données, de sons et d'images, transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistés par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences, téléinformatique, radiotélématique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale, services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de télécopieurs.
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